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Marques déposées par la société étrangère CAMURUS AB
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BIOAPATITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOAPATITE
CAMURUS AB, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
94533496
Date de dépôt :
22/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2004

Présentation de la marque BIOAPATITE

Déposée le 22 août 1994 par la société étrangère CAMURUS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOAPATITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société étrangère CAMURUS AB domicilié(e) Jägershillgatan 15, S-213 75 Malmö SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BIOAPATITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOAPATITE est expirée depuis le 22 août 2004.

CAMURUS AB a également déposé les autres marques suivantes : BIOAPATITE , CUBOSOME


CAMURUS AB, société de droit suédois - Jägershillgatan 15, S-213 75 Malmö SUEDE - Suède


NOVAMARK - France


Inscription le 25 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234821 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Matrice formable d'os artificiels destinée au remplacement ou à la reconstruction des tissus osseux, pour utilisation industrielle ou en laboratoire.Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres; articles pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectant à usage médical ou hygiéniques; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Matrice formable d'os artificiels destinée au remplacement ou à la reconstruction des tissus osseux.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, notamment appareils et instruments chirurgicaux,médicaux, dentaires et vétérinaires pour l'application et/ou le traitement en relation avec des matrices formables d'os artificiels destinées au remplacement ou à la reconstruction des tissus osseux humains ou d'animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.